Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

Question n° 24013 posée par M. Pascal Allizard

Blocage de certaines aides agricoles du plan de relance

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/07/2021
Pertinence
Question n° 1545S posée par M. Daniel Laurent

Plan de relance agricole et agroéquipement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20843 posée par M. Pascal Allizard

Blocage de certaines aides agricoles du plan de relance

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/02/2021
Pertinence
Question n° 20677 posée par M. François Bonhomme

Fermeture du dispositif d'aide à l'investissement en agro-équipement de FranceAgriMer

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/02/2021
Pertinence
Question n° 20169 posée par M. Alain Duffourg

Influenza aviaire et aides à la filière palmipèdes gras

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/01/2021
Pertinence