Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 03499 posée par M. Claude Fuzier

    Frais de déplacement des personnels de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05005 posée par M. Claude Fuzier

    Bibliothèques: conséquences de la mise en place des nouvelles structures

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04849 posée par M. Claude Fuzier

    Intoxications alimentaires: campagne d'information

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04854 posée par M. Claude Fuzier

    Ecoles de langue: agrément

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04008 posée par M. Claude Fuzier

    Enseignement primaire et secondaire: expérimentation sur les animaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07752 posée par M. Claude Fuzier

    Livres scolaires: concertation avec les éditeurs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02954 posée par M. Claude Fuzier

    Guadeloupe Martinique: suppression de postes d'enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01777 posée par M. Claude Fuzier

    Lycées et collèges: suppléances de courte durée

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01580 posée par M. Claude Fuzier

    Enseignement: suppléance des cours

    La question est caduque

    Pertinence Très forte