Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 08716 posée par M. Claude Fuzier

Recensement de la population de 1997

Réponse du ministère : Premier ministre

24/11/1994
Pertinence
Question n° 08717 posée par M. Claude Fuzier

Application de la loi relative aux enseignements artistiques

Réponse du ministère : Culture

24/11/1994
Pertinence
Question n° 04984 posée par M. Claude Fuzier

Bénéficiaires des mesures d'incitation à l'achat d'automobiles

Réponse du ministère : Premier ministre

24/02/1994
Pertinence
Question n° 33793 posée par M. Claude Fuzier

Contrôle de la vente des solvants: étude

Réponse du ministère : Famille

17/04/1980
Pertinence
Question n° 31370 posée par M. Claude Fuzier

Distribution d'une pomme à la récréation

Réponse du ministère : Santé

28/09/1979
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02122 posée par M. Claude Fuzier

Problème de la drogue en milieu scolaire

La question est caduque

05/03/1981
Pertinence
Question n° 00855 posée par M. Claude Fuzier

Prestation pour frais de garde: versement aux fonctionnaires

La question est caduque

21/11/1980
Pertinence
Question n° 26548 posée par M. Claude Fuzier

Consommation: volonté des pouvoirs publics

La question est caduque

31/05/1978
Pertinence