Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

Question n° 16079 posée par M. Claude Fuzier

Utilisation du dibromure d'éthylène (insecticide): conclusions d'un article

Réponse du ministère : Santé

15/03/1984
Pertinence
Question n° 13868 posée par M. Claude Fuzier

Inconvénients des lentilles de contact

Réponse du ministère : Santé

10/11/1983
Pertinence
Question n° 13266 posée par M. Claude Fuzier

Médicaments et conduite automobile

Réponse du ministère : Santé

15/09/1983
Pertinence
Question n° 10701 posée par M. Claude Fuzier

Produits d'addition dans le tabac

Réponse du ministère : Budget

17/03/1983
Pertinence
Question n° 10702 posée par M. Claude Fuzier

Qualité des infusions (étude)

Réponse du ministère : Santé

17/03/1983
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23293 posée par M. Claude Fuzier

Etiquetage de l'alcool

La question est caduque

25/04/1985
Pertinence
Question n° 16078 posée par M. Claude Fuzier

Campagne contre l'alcoolisme: publication des enquêtes réalisées

La question est caduque

15/03/1984
Pertinence
Question n° 01922 posée par M. Claude Fuzier

Commissions départementales des restaurants scolaires: travaux

La question est caduque

12/02/1981
Pertinence
Question n° 00221 posée par M. Claude Fuzier

Equipement cardiologique de la Martinique

La question est caduque

23/10/1980
Pertinence
Question n° 35169 posée par M. Claude Fuzier

Etiquetage des eaux minérales

La question est caduque

17/09/1980
Pertinence