Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 04850 posée par M. Claude Fuzier

    Emplois pour des retraités: publicité

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02032 posée par M. Claude Fuzier

    Situation de l'emploi dans une filiale du groupe CGE

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 35058 posée par M. Claude Fuzier

    Montreuil (Seine-Saint-Denis): situation d'une entreprise

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 33740 posée par M. Claude Fuzier

    Formation juridique des conseillers prud'homaux

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 32673 posée par M. Claude Fuzier

    Travailleurs des sociétés de dépannage rapide: situation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 33742 posée par M. Claude Fuzier

    Rémunération des vacations des conseillers prud'homaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte