Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 16079 posée par M. Claude Fuzier

    Utilisation du dibromure d'éthylène (insecticide): conclusions d'un article

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 15162 posée par M. Claude Fuzier

    Teneur des messages publicitaire pour la promotion du beurre

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14240 posée par M. Claude Fuzier

    Réglementation de la commercialisation de certains produits pouvant être utilisés par les enfants

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 13868 posée par M. Claude Fuzier

    Inconvénients des lentilles de contact

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11319 posée par M. Claude Fuzier

    Protection contre l'amiante

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01922 posée par M. Claude Fuzier

    Commissions départementales des restaurants scolaires: travaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 35169 posée par M. Claude Fuzier

    Etiquetage des eaux minérales

    La question est caduque

    Pertinence Très forte