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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 05779 posée par M. Claude Fuzier
Hospitalisation à domicile: lourdeur administrative
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 02945 posée par M. Claude Fuzier
Départementalisation de la CPCAM de la Région parisienne: modalités
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 01979 posée par M. Claude Fuzier
Archives nationales: situation des "missionnaires"
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01980 posée par M. Claude Fuzier
Archives nationales: situation des restaurateurs
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01542 posée par M. Claude Fuzier
Réorganisation administrative des bibliothèques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence