Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0532S posée par M. Daniel Salmon

    Interdiction des chaudières à gaz dans les logements individuels et collectifs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0237G posée par Mme Denise Saint-Pé

    Négociations sur l'hydrogène bas-carbone

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05182 posée par M. Daniel Salmon

    Mise en place du bouclier tarifaire spécial « infrastructure de recharge de véhicules électriques »

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04102 posée par M. Guy Benarroche

    Méga-centrale bois charbon de Gardanne

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01532 posée par M. Joël Labbé

    Hydrogène renouvelable

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28349 posée par M. Daniel Salmon

    Prise en compte des copropriétés avec chauffage collectif électrique dans le bouclier tarifaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 28243 posée par M. Guy Benarroche

    Lutte contre les oxydes d'azote émis par le trafic routier et les zones à faibles émissions

    La question est caduque

    Pertinence Forte