Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 1564G posée par M. Jacques Fernique

Politique du Gouvernement en matière d'énergie et de climat

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19568 posée par M. Guy Benarroche

Centrale thermique en Guyane

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19662 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Contradictions écologiques du projet Prométhée en Guyane

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1678G posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/02/2021
Pertinence
Question n° 1753G posée par M. Guillaume Gontard

Filière photovoltaïque

Réponse du Premier ministre

01/04/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20179 posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence
Question n° 21424 posée par M. Jacques Fernique

Projet éolien de Sarre-et-Eichel

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 25255 posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence
Question n° 28243 posée par M. Guy Benarroche

Lutte contre les oxydes d'azote émis par le trafic routier et les zones à faibles émissions

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 11469 posée par M. Grégory Blanc

Remédier aux carences en « Mon accompagnateur rénov' »

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

02/05/2024
Pertinence