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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1678G posée par M. Guy Benarroche
Centrale biomasse de Gardanne
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 19273 posée par M. Jean-Paul Fournier
Dangers de la filière bois énergie pour les forêts cévenoles
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 14400 posée par M. Jean-Paul Fournier
Dangers de la filière bois énergie pour les forêts cévenoles
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 10152 posée par M. François Grosdidier
Imprécisions du projet de loi de programmation pluriannuelle de l'énergie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10107 posée par M. François Grosdidier
Publication du rapport de la mission interministérielle sur la fermeture des centrales à charbon
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence