Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 05857 posée par M. Jérémy Bacchi

Avenir industriel du site de Gardanne-Meyreuil

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

16/03/2023
Pertinence
Question n° 0678G posée par Mme Sophie Joissains

Centrale thermique de Gardanne

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

24/06/2011
Pertinence
Question n° 09035 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la centrale électrique Emile Huchet à Saint-Avold

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/09/2003
Pertinence
Question n° 06975 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mission de réflexion sur l'exploitation du site charbonnier de Gardanne

Réponse du ministère : Industrie

19/03/1998
Pertinence
Question n° 13321 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Avenir de l'industrie charbonnière en Provence

Réponse du ministère : Industrie

17/01/1991
Pertinence