Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 08023 posée par M. Paul Souffrin

    Augmentation des salaires des ouvriers mineurs de Charbonnages de France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11886 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Exploitation de la centrale des houillères du Centre et du Midi de Gardanne (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 13321 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Avenir de l'industrie charbonnière en Provence

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06975 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la mission de réflexion sur l'exploitation du site charbonnier de Gardanne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05372 posée par M. René Trégouët

    Fermeture de la mine de Gardanne

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10107 posée par M. François Grosdidier

    Publication du rapport de la mission interministérielle sur la fermeture des centrales à charbon

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10816 posée par Mme Sophie Joissains

    Mesures pour accompagner la fermeture de la centrale à charbon de Gardanne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte