Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 11886 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Exploitation de la centrale des houillères du Centre et du Midi de Gardanne (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

04/10/1990
Pertinence
Question n° 13321 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Avenir de l'industrie charbonnière en Provence

Réponse du ministère : Industrie

17/01/1991
Pertinence
Question n° 09035 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la centrale électrique Emile Huchet à Saint-Avold

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/09/2003
Pertinence
Question n° 08794 posée par M. Roland Povinelli

Centrale thermique de Gardanne

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

21/05/2009
Pertinence
Question n° 00894 posée par Mme Sophie Joissains

Énergie renouvelable dans les Bouches-du-Rhône

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/07/2012
Pertinence