Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 08794 posée par M. Roland Povinelli

    Centrale thermique de Gardanne

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0675S posée par M. Thierry Repentin

    Contrat énergétique et politique industrielle en Maurienne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0678G posée par Mme Sophie Joissains

    Centrale thermique de Gardanne

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00894 posée par Mme Sophie Joissains

    Énergie renouvelable dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04543 posée par Mme Sophie Joissains

    Énergie renouvelable dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21177 posée par Mme Sophie Joissains

    Énergie renouvelable dans les Bouches-du-Rhône

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10107 posée par M. François Grosdidier

    Publication du rapport de la mission interministérielle sur la fermeture des centrales à charbon

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10152 posée par M. François Grosdidier

    Imprécisions du projet de loi de programmation pluriannuelle de l'énergie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20179 posée par M. Guy Benarroche

    Centrale biomasse de Gardanne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 25255 posée par M. Guy Benarroche

    Centrale biomasse de Gardanne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte