Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 09062 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mise en place du corps des policiers îlotiers à Paris

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14046 posée par M. Emmanuel Hamel

    Assassinat d'une femme gardien de la paix

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15740 posée par M. Emmanuel Hamel

    Effectifs de la police dans le Rhône

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22622 posée par M. Raymond Bouvier

    Réglementation concernant le port de la casquette obligatoire pour les policiers en tenue

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00417 posée par M. Marcel Vidal

    Renforcement des effectifs de police à Montpellier

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24655 posée par M. Bernard Seillier

    Retraites des anciens brigadiers de police

    La question est caduque

    Pertinence Faible