Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 119 trouvées
-
Question n° 00098 posée par M. Marcel Vidal
Sécurité des plages du Languedoc-Roussillon pour l'été 1986
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 01101 posée par M. Roland Courteau
Carcassonne et Narbonne (Aude): sécurité
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 01453 posée par M. Roland Courteau
Sécurité des vacanciers sur le littoral de l'Aude
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 05210 posée par M. Marcel Vidal
Problèmes de la sécurité à Montpellier (Hérault)
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 07375 posée par M. Marcel Debarge
Surveillance des entrées et sorties des écoles : responsabilité des maires à la suite du désengagement de l'Etat
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22237 posée par M. Henri Collette
Plan d'action pour la sécurité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 24655 posée par M. Bernard Seillier
Retraites des anciens brigadiers de police
La question est caduque
Pertinence