Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 111 trouvées

Question n° 05913 posée par M. Roger Boileau

Gardiens de la paix: augmentation du nombre des places en stages de perfectionnement

Réponse du ministère : Intérieur

12/05/1982
Pertinence
Question n° 02431 posée par M. Marcel Vidal

Formation des personnels de police

Réponse du ministère : Sécurité

07/08/1986
Pertinence
Question n° 00049 posée par M. Robert Vizet

Extension de la prime de postes difficiles aux policiers des départements de la grande couronne

Réponse du ministère : Intérieur

02/06/1988
Pertinence
Question n° 02267 posée par M. Pierre Vallon

Personnels administratifs et techniques de la police nationale

Réponse du ministère : Intérieur

10/11/1988
Pertinence
Question n° 02287 posée par M. André Daugnac

Personnels administratifs et techniques de la police nationale

Réponse du ministère : Intérieur

10/11/1988
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24655 posée par M. Bernard Seillier

Retraites des anciens brigadiers de police

La question est caduque

11/02/1993
Pertinence
Question n° 25805 posée par Mme Marie-France de Rose

Fermeture de trente-deux stands d'entraînement au tir pour les policiers d'Île-de-France depuis le 3 avril 2017

La question est caduque

04/05/2017
Pertinence
Question n° 19989 posée par Mme Catherine Dumas

Baisse alarmante du niveau de recrutement des gardiens de la paix en Île-de-France

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 23307 posée par Mme Catherine Dumas

Baisse alarmante du niveau de recrutement des gardiens de la paix en Île-de-France

La question est caduque

10/06/2021
Pertinence