Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 1960G posée par M. Olivier Cigolotti

Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne sur le temps de travail des militaires

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23956 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Réponse de la France dans l'affaire d'espionnage « Projet Pegasus »

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/07/2021
Pertinence
Question n° 21145 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Accès des Français de l'étranger à la journée défense et citoyenneté en ligne

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

25/02/2021
Pertinence
Question n° 14768 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Drones militaires

Réponse du Ministère des armées

12/03/2020
Pertinence
Question n° 1033G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

OTAN

Réponse du Ministère des armées

14/11/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25871 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Renouvellement du contrat avec Microsoft

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 23015 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Stocks de munitions à l'étranger - État des lieux et prévention des risques

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 18830 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Respect des engagements internationaux sur l'élimination des armes à sous-munitions

La question est caduque

02/06/2011
Pertinence