Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 21875 posée par M. André Gattolin

    Moyens de la recherche française en Arctique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21877 posée par M. André Gattolin

    Devenir de la gare Lisch

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24926 posée par M. André Gattolin

    Projet de fusion des départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines et métropole du Grand-Paris

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24927 posée par M. André Gattolin

    Conditions de pré-accueil des demandeurs d'asile dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 24928 posée par M. André Gattolin

    Réforme des collèges et français langue seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21876 posée par M. André Gattolin

    Investissement russe en France : projet des tours « Hermitage Plaza »

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24929 posée par M. André Gattolin

    Programme de surveillance dénommé « interceptions obligatoires légales »

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24930 posée par M. André Gattolin

    Procédure d'affectation des collégiens en lycée à Paris

    La question est caduque

    Pertinence Forte