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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 21875 posée par M. André Gattolin

    Moyens de la recherche française en Arctique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21877 posée par M. André Gattolin

    Devenir de la gare Lisch

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24926 posée par M. André Gattolin

    Projet de fusion des départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines et métropole du Grand-Paris

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24927 posée par M. André Gattolin

    Conditions de pré-accueil des demandeurs d'asile dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 24928 posée par M. André Gattolin

    Réforme des collèges et français langue seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21876 posée par M. André Gattolin

    Investissement russe en France : projet des tours « Hermitage Plaza »

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24929 posée par M. André Gattolin

    Programme de surveillance dénommé « interceptions obligatoires légales »

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24930 posée par M. André Gattolin

    Procédure d'affectation des collégiens en lycée à Paris

    La question est caduque

    Pertinence Forte