Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0189S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation du lycée professionnel Jean-Monnet de Montrouge

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0951S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Réforme de l'éducation prioritaire dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0886S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Encadrement des loyers dans les communes des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0450S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Menace de fermeture de l'hôpital Beaujon

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0431S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Avenir de l'hôpital Beaujon de Clichy-la-Garenne

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0340S posée par M. Roland Muzeau

    Abandon de Thales Gennevilliers par sa direction

    La question a été retirée

    Pertinence Forte