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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 17387 posée par M. Jacques Genton
Reclassement en zone défavorisée de la commune de Menetou-Ratel (Cher)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 17867 posée par M. Jacques Genton
Publication du magazine de la légion étrangère
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 18093 posée par M. Jacques Genton
Gendarmerie: intégration de l'indemnité de sujétion spéciale dans le traitement
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 18328 posée par M. Jacques Genton
Renforcement de la sécurité des militaires français en Allemagne de l'Est
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 18518 posée par M. Jacques Genton
Création d'un CAP de garçon de café
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 02751 posée par M. Jacques Genton
Revalorisation de l'indemnité versée aux communes pour l'établissement des permis de chasse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04628 posée par M. Jacques Genton
Indemnités versées aux communes pour l'établissement des permis de chasse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08495 posée par M. Jacques Genton
Entretien et aménagement courants des établissements médico-sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0055A posée par M. Jacques Genton
Conséquences des nouvelles technologies dans le domaine de la défense
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08845 posée par M. Jacques Genton
Mode d'indexation de la dotation globale de fonctionnement
La question est caduque
Pertinence