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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 38090 posée par M. Alain Gournac
Inquiétudes des orthophonistes
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 34240 posée par M. Alain Gournac
Désengagement de l'Etat concernant l'aide aux entreprises dans le cadre des NFI
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 31830 posée par M. Alain Gournac
Grenelle de la Santé
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 30846 posée par M. Alain Gournac
Ordre national des pédicures-podologues
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 23517 posée par M. Alain Gournac
Situation de la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires (CRPCEN)
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 39086 posée par M. Alain Gournac
Situation des centres d'accueil et d'aide aux utilisateurs de drogues et à leur familles (CAAT), en particulier celui de Versailles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38600 posée par M. Alain Gournac
Difficultés rencontrées par les centres médico-psycho-pédagogiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37384 posée par M. Alain Gournac
Conditions de mise en oeuvre de la RTT des médecins hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34884 posée par Mme Anne Heinis
Réduction du temps de travail dans les petites et moyennes entreprises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 31829 posée par M. Alain Gournac
Associations d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence