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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 108 trouvées
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Question n° 03598 posée par M. Robert Pontillon
Liaison fixe transmanche: contrôles des passagers et des marchandises
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04471 posée par M. Robert Pontillon
Mise en place du TGV Nord et modernisation de la liaison ferroviaire Douvres-Londres
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02079 posée par M. Robert Pontillon
Equilibre France - Grande-Bretagne inscrit dans le traité de Canterbury et la concession Transmanche
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05282 posée par M. Paul Loridant
Refus de visas par l'ambassade de Grande-Bretagne pour une classe de Longjumeau (Essonne)
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09854 posée par M. Charles de Cuttoli
Personnel des entreprises françaises à Hong-Kong
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 17272 posée par M. Michel Sergent
Compagnies françaises de ferries trans-Manche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24902 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement des équipements multimédia
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25136 posée par M. Emmanuel Hamel
Tests sur l'utilisation du cannabis à des fins thérapeutiques sur des malades
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32319 posée par M. René Trégouët
Projet de création d'emplois high tech en Grande-Bretagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37450 posée par M. Serge Mathieu
Déclaration du Gouvernement britannique sur l'implantation d'un nouvel aéroport sur le site de Chaulnes
La question est caduque
Pertinence