Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 01958 posée par M. Rachid Temal

    Projet de ligne 17 du futur métro automatique du Grand Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01997 posée par M. Laurent Lafon

    Réalisation de la gare interconnexion Bry – Villiers – Champigny

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03008 posée par M. Arnaud Bazin

    Ligne 17 du futur métro du Grand Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03245 posée par M. Vincent Delahaye

    Financement du Grand Paris Express

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04552 posée par M. Fabien Gay

    Retard indéterminé sur le prolongement de la ligne 12 du métro à Aubervilliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23236 posée par M. Christian Favier

    Retombées économiques du Grand Paris Express

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03006 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04428 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17975 posée par M. Rachid Temal

    Calendrier de la ligne 17 du Grand Paris express

    La question est caduque

    Pertinence Faible