Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 1663G posée par M. Arnaud Bazin

Installation d'une zone à défendre au triangle de Gonesse

Réponse du Ministère de la transition écologique

11/02/2021
Pertinence
Question n° 0562G posée par M. Charles Guené

Gilets jaunes

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

23/11/2018
Pertinence
Question n° 07112 posée par M. Philippe Dallier

Situation financière des établissements publics territoriaux de la métropole du Grand Paris

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

11/10/2018
Pertinence
Question n° 0392G posée par Mme Sophie Primas

Calendrier du Grand Paris express et logement en Île-de-France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

22/06/2018
Pertinence
Question n° 03245 posée par M. Vincent Delahaye

Financement du Grand Paris Express

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

15/02/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24903 posée par Mme Laurence Cohen

Prolongement de la ligne 1 du métro château de Vincennes-Val-de-Fontenay

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 03006 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

La question a été transformée.

01/02/2018
Pertinence
Question n° 20322 posée par M. Albert Voilquin

Avenir du TGV Paris-Strasbourg

La question est caduque

12/03/1992
Pertinence