Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 12827 posée par M. Philippe Dallier

Financement de la société du Grand Paris

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

31/10/2019
Pertinence
Question n° 08743 posée par M. Pierre Laurent

Non-respect de la concertation sur le projet CDG Express

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08467 posée par M. Christian Cambon

Réalisation des lignes 15 Sud et 15 Est du Grand Paris

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

17/01/2019
Pertinence
Question n° 08233 posée par M. Pierre Laurent

Liaison Charles de Gaulle express

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

20/12/2018
Pertinence
Question n° 08261 posée par Mme Laurence Cohen

Suspension des travaux du Charles de Gaulle express

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

20/12/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17975 posée par M. Rachid Temal

Calendrier de la ligne 17 du Grand Paris express

La question est caduque

24/09/2020
Pertinence
Question n° 16970 posée par M. Rachid Temal

Calendrier de la ligne 17 du Grand Paris express

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence
Question n° 17466 posée par M. Christian Favier

Réalisation du métro Grand Paris express

La question est caduque

30/07/2015
Pertinence