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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 142 trouvées
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Question n° 37166 posée par M. Michel Thiollière
Difficultés occasionnées par le passage à l'euro
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 35871 posée par M. Roger Karoutchi
Conséquences pour les commerçants et artisans de la prochaine double circulation des francs et des euros
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 09350 posée par M. Emmanuel Hamel
Mobilisation des acteurs économiques sur le thème de la qualité
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 08197 posée par M. Georges Gruillot
Restructuration des industries et de l'armement
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 07001 posée par M. Rodolphe Désiré
Proposition d'un inventaire des potentialités des DOM
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 24335 posée par M. Philippe Marini
Association de coordination technique pour l'industrie agroalimentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24003 posée par M. Edouard Le Jeune
Suppression de la production de certains matériaux composites à la SNPE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22552 posée par M. Henri Collette
Adaptation de la loi hospitalière de 1970 à l'ouverture du grand marché européen
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22068 posée par M. Edouard Le Jeune
Suppression de la production de certains matériaux composites à la SNPE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20768 posée par M. Serge Mathieu
Avenir des personnels des douanes
La question est caduque
Pertinence