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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 13517 posée par M. Gérard Larcher
Avenir de la gendarmerie de Chèvreloup (Yvelines)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 13463 posée par M. Christian Poncelet
Maîtrise d'ouvrage exercée par l'Etat pour la restauration de monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 13003 posée par M. André Fosset
Echéances de la mission sur le patrimoine archéologique
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 12522 posée par M. Rémi Herment
Inventaire et sauvegarde des gisements archéologiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 12568 posée par M. Roger Boileau
Sauvegarde des sites archéologiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence