Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 12799 posée par M. Hubert Haenel

    Politique d'exploitation des salles de cinéma en zones rurales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12302 posée par M. Hubert Haenel

    Harmonisation de la fiscalité entre patrimoine bâti et patrimoine naturel

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12118 posée par M. Hubert Haenel

    Bilan de l'application de la législation relative au patrimoine monumental

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12119 posée par M. Hubert Haenel

    Situation du musée des arts et traditions populaires

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09529 posée par M. Hubert Haenel

    Subventions accordées à l'Association socioculturelle pour la culture et l'art wallisiens et futuniens

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14167 posée par M. Hubert Haenel

    Préservation des paysages ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03222 posée par M. Hubert Haenel

    Réception en zone de montagne des émissions de radiodiffusion et de télévision

    La question a été retirée

    Pertinence Faible