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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 12055 posée par M. Daniel Gremillet
Retraite universelle et ses conséquences pour les artistes auteurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Pertinence
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Question n° 15561 posée par M. Daniel Gremillet
Déploiement des masques de protection en tissu alternatifs par les mairies
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 24357 posée par M. Daniel Gremillet
Conditions et application de dérogations à la vaccination contre la covid-19
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 24585 posée par M. Daniel Gremillet
Nécessité de revaloriser le métier d'aide à domicile
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 21508 posée par M. Daniel Gremillet
Impact de la modification de la tarification des pansements hydrocellulaires
La question est caduque
Pertinence