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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 12805 posée par M. Paul Guillard
IUT: création d'une troisième année de formation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 12476 posée par M. Paul Guillard
Conjoints d'artisans: application de la loi
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 12384 posée par M. Paul Guillard
Enseignants du centre de formation des apprentis de la Nouveauté de Nantes: couverture sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 11243 posée par M. Paul Guillard
Rapport relatif à l'enseignement dans les collèges: consultation du Parlement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 11244 posée par M. Paul Guillard
Mouvement des Guides et Scouts d'Europe: agrément
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 12389 posée par M. Paul Guillard
Révision des prix réglés aux entreprises de transports scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11920 posée par M. Paul Guillard
Création de l'IFREMER: siège et direction
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11921 posée par M. Paul Guillard
GIE "Gemonod": siège
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11242 posée par M. Paul Guillard
Situation de l'industrie routière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09732 posée par M. Paul Guillard
Rôle des infirmiers du secteur public: projet de département
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence