Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 122 trouvées
-
Question n° 13154 posée par M. Yves Dauge
Réforme du financement des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 14408 posée par M. Bernard Murat
Tarification à l'activité
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 15492 posée par M. Philippe Marini
Situation des établissements hospitaliers privés à but non lucratif
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 15767 posée par M. Yves Dauge
Réforme du financement des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0703S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Prise en charge de la toxicomanie au sein de l'hôpital public
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
-
Question n° 17338 posée par M. Paul Raoult
Situation des hôpitaux publics
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17386 posée par M. Ivan Renar
Situation du secteur public hospitalier
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17681 posée par Mme Brigitte Bout
Situation financière des hôpitaux publics, notamment du Nord - Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17933 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Situation des hôpitaux publics
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17971 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Inquiétudes sur l'avenir des hôpitaux
La question est caduque
Pertinence