Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 1063G posée par Mme Catherine Génisson

Réforme de la sécurité sociale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/12/2016
Pertinence
Question n° 1023G posée par M. Jean Desessard

Mouvement de grève des personnels infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/11/2016
Pertinence
Question n° 0926G posée par M. Yves Daudigny

Investissements hospitaliers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/06/2016
Pertinence
Question n° 22446 posée par M. Christophe Béchu

Inquiétudes des responsables des établissements de santé privés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/06/2016
Pertinence
Question n° 22022 posée par M. Cyril Pellevat

Coût des actes de radiothérapie dans le secteur public hospitalier

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11483 posée par M. Gérard Cornu

Économies dans l'hôpital public

La question est caduque

01/05/2014
Pertinence
Question n° 08435 posée par Mme Valérie Létard

Déficit des établissements hospitaliers

La question est caduque

03/10/2013
Pertinence
Question n° 05893 posée par M. Gérard Cornu

Suites données au rapport sur les dépassements d'honoraires dans les hôpitaux publics

La question est caduque

18/04/2013
Pertinence
Question n° 22025 posée par M. Roland Courteau

Médecins titulaires d'un diplôme délivré hors de l'Union européenne

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence