Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 11362 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre les féminicides

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

11/07/2019
Pertinence
Question n° 0718S posée par Mme Laurence Rossignol

Nécessité de l'enseignement du clitoris dans les programmes scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/03/2019
Pertinence
Question n° 03655 posée par M. Roland Courteau

Violences en ligne à l'égard des femmes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

08/03/2018
Pertinence
Question n° 02326 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation à la sexualité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 01260 posée par M. Roland Courteau

Rapport sur la politique nationale de lutte contre les violences au sein des couples

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

21/09/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23600 posée par M. Yves Détraigne

Présidence de l'Union européenne et droits des femmes

La question est caduque

01/07/2021
Pertinence
Question n° 14736 posée par M. Yves Détraigne

Deuxième état des lieux du sexisme en France

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 08531 posée par Mme Laurence Cohen

Moyens consacrés à la lutte contre les violences faites aux femmes

La question est caduque

24/01/2019
Pertinence
Question n° 22607 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation à la sexualité

La question est caduque

07/07/2016
Pertinence