Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1452 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1287 trouvées
-
Question n° 26057 posée par M. Louis Longequeue
Réalisation de résidences pour personnes âgées
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 26747 posée par M. Francis Palmero
HLM: composition des conseils d'administration
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 26952 posée par M. René Tinant
Petites entreprises: accession aux marchés publics
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 27129 posée par M. Pierre Vallon
Réhabilitation des centres villes: possibilités de construction offertes aux offices d'HLM
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 27159 posée par M. André Meric
Limitation des loyers
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 165 trouvées
-
Question n° 27888 posée par M. Jacques Chaumont
HLM: pénalisation pour appartement tout électrique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28770 posée par M. Jean Colin
Organismes à loyer modéré: rémunération des tâches de gestion
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 28785 posée par M. Camille Vallin
Construction d'un ensemble locatif dans le centre de Givors: dérogation pour le paiement de l'avance remboursable concernant le raccordement éléctrique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02370 posée par M. Louis Longequeue
Haute-Vienne: pourcentage des logements HLM mis à la disposition du préfet
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02652 posée par M. Marcel Gargar
Accession à la propriété des HLM: discrimination entre les DOM
La question est caduque
Pertinence