Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 09647 posée par M. Ludovic Haye

    Émergence croissante des drones

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05363 posée par Mme Christine Herzog

    Absences de structures de crèches pour les militaires en Moselle

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0198G posée par M. Ludovic Haye

    Annonces du Président de la République sur le budget des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03732 posée par Mme Christine Herzog

    Absences de structures de crèches pour les militaires en Moselle

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07834 posée par Mme Patricia Schillinger

    Élargissement de la reconnaissance du titre de pupille de la Nation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10675 posée par Mme Sabine Drexler

    Saturation de l'académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09646 posée par M. Ludovic Haye

    Encadrement de l'intelligence artificielle dans les systèmes d'armes de notre pays

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15433 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Dispositif de pension afférente au grade supérieur

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne