Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 17561 posée par Mme Patricia Schillinger

Augmentation de la franchise hospitalière

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/03/2011
Pertinence
Question n° 04877 posée par Mme Catherine Troendlé

Prise en charge de l'endométriose

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

19/06/2008
Pertinence
Question n° 04695 posée par Mme Gisèle Printz

Conséquences pour le régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle des projets de désengagement du régime général des dépenses d'optique et de prothèse

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/06/2008
Pertinence
Question n° 03761 posée par Mme Patricia Schillinger

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Pertinence
Question n° 02870 posée par Mme Patricia Schillinger

Homéopathie et franchise médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

13/12/2007
Pertinence