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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 29326 posée par M. Henri Goetschy
Dynamique de l'économie rurale en Alsace
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 29671 posée par M. Henri Goetschy
Etude sur des scénarios stratégiques constatés au sud de l'Alsace
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 03278 posée par M. Henri Goetschy
Alsace: restructuration du secteur public de la chimie
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 06022 posée par M. Henri Goetschy
Alsace: restructuration du secteur public de la chimie
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 07318 posée par M. Henri Goetschy
Pensions militaires d'invalidité : incorporés de force dans l'armée
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24916 posée par M. Henri Goetschy
Signalisation sur les autoroutes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10371 posée par M. Henri Goetschy
Associations cultuelles d'Alsace-Moselle : régime fiscal des dons et legs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20274 posée par M. Henri Goetschy
Respect de l'identité culturelle et de la langue régionale des Alsaciens
La question est caduque
Pertinence