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193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 177 trouvées
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Question n° 26068 posée par M. Charles Zwickert
Alsace: création d'une agence d'information au service des entreprises
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 29303 posée par M. Charles Zwickert
Ateliers d'études et de recherches sur la transformation de la société rurale en Alsace: étude de 1977
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 29312 posée par M. Pierre Schiele
Etude sur les besoins en sous-traitance dans le sud de l'Alsace
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 29313 posée par M. Pierre Schiele
Région Alsace: analyse du tissu industriel
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 29314 posée par M. Pierre Schiele
Création d'une industrie chimique (produits issus de la potasse) en Alsace
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 02306 posée par M. Paul Kauss
Haut-Rhin, Bas-Rhin et Moselle: contrats d'assurance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24916 posée par M. Henri Goetschy
Signalisation sur les autoroutes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07920 posée par M. Hubert Haenel
Impact de la loi relative au code du travail sur le droit local alsacien-mosellan
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10371 posée par M. Henri Goetschy
Associations cultuelles d'Alsace-Moselle : régime fiscal des dons et legs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07524 posée par M. Pierre Dumas
Surveillance et protection de la nature
La question est caduque
Pertinence