Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 25115 posée par M. Rachel Mazuir

    Difficulté de mise en application de la loi sur la fin de vie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24448 posée par Mme Françoise Férat

    Violence dans les services de psychiatrie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23937 posée par M. Michel Vaspart

    Évaluation des économies réalisées avec la mise sous accord préalable

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23770 posée par M. Gilbert Barbier

    Recommandation de bonne pratique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23594 posée par Mme Françoise Férat

    Raccourcir la convalescence des chirurgies lourdes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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