Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 70 trouvées

Question n° 24255 posée par Mme Nathalie Goulet

Politique vaccinale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/09/2021
Pertinence
Question n° 1742S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Vaccination des Français de l'étranger dans leur pays de résidence

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23084 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Participation d'un ancien médecin retraité à la campagne de vaccination contre la Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/05/2021
Pertinence
Question n° 22911 posée par Mme Laurence Garnier

Vaccination des opérateurs funéraires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/05/2021
Pertinence
Question n° 22760 posée par M. Olivier Rietmann

Vaccination des professionnels du funéraire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/05/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26243 posée par M. Hugues Saury

Dose de rappel des 12-17 ans

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 1642S posée par Mme Catherine Deroche

Auto-saisine de la haute autorité de santé en matière vaccinale

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 21134 posée par Mme Élisabeth Doineau

Vaccination contre les méningites B

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20698 posée par Mme Catherine Deroche

Auto-saisine de la haute autorité de santé en matière vaccinale

La question a été transformée.

11/02/2021
Pertinence
Question n° 19979 posée par M. Yves Détraigne

Vaccination contre le covid-19 en pharmacie

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence