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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 11087 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Révision du calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10648 posée par M. Pierre Hérisson
Position tardive des vacances de printemps
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0710S posée par M. Jean-Claude Carle
Calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0255G posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conséquences économiques et sociales du calendrier scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0393S posée par M. Michel Savin
Calendrier scolaire et son impact sur l'activité touristique en France
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26511 posée par M. Cyril Pellevat
Pérennisation du dispositif « vacances apprenantes » et nécessité de mettre en place une véritable politique de relance des séjours collectifs en montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17325 posée par Mme Sylviane Noël
Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15676 posée par Mme Sylviane Noël
Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne
La question est caduque
Pertinence