Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 24115 posée par M. Raymond Bouvier

    Défense et développement des PME

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22257 posée par M. Raymond Bouvier

    Aide aux transporteurs routiers

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22173 posée par M. Raymond Bouvier

    Situation des artisans du bâtiment

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21620 posée par M. Raymond Bouvier

    Campagne d'information relative à la vague de froid

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0280G posée par M. Raymond Bouvier

    Difficultés des transporteurs routiers à la frontière helvétique

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27358 posée par M. Charles Bosson

    Ingénieurs des travaux publics de l'Etat

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27359 posée par M. Raymond Bouvier

    Ingénieurs des travaux publics de l'Etat

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne