Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle

    Avenir de la formation professionnelle en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle

    Politique du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0006A posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Conclusions et propositions formulées par la mission d'information du Sénat sur la politique de la montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00458 posée par M. Charles Bosson

    Proposition de la France pour la conférence de Madrid de 1980

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00205 posée par M. Raymond Bouvier

    Mesures en faveur de l'agriculture de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0009A posée par M. Jean-Claude Carle

    Réforme du système d'orientation scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0018A posée par M. Jean-Claude Carle

    Inflation continue du budget de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0016A posée par M. Jean-Claude Carle

    Collège de l'an 2000

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0009A posée par M. Jean-Claude Carle

    Revalorisation de l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne