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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 1466S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Permanence des soins dans le sud des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00868 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Conséquences pour l'hôpital Béclère de Clamart de son intégration au pôle « 3B »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01901 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Retraite des fonctionnaires en situation de handicap

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0171S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Maintien d'une médecine hospitalière publique d'excellence en banlieue parisienne

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0352S posée par M. André Gattolin

    Mesure de la pollution atmosphérique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21402 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Maintien de l'ensemble des centres d'accueil de la CPAM des Hauts-de-Seine

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07783 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Supplément de loyer de solidarité

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11789 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Supplément de loyer de solidarité

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24215 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Difficultés du personnel des urgences de l'hôpital Antoine Béclère

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00084 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Rapport du comité opérationnel départemental anti-fraudes dans les Hauts-de-Seine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte