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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 21224 posée par M. Philippe Kaltenbach
Attribution de la carte du combattant pour les conflits en Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 21316 posée par M. Philippe Kaltenbach
Tours jumelles Hermitage : rencontre du ministre de la ville avec M. Iskenderov
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
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Question n° 22285 posée par M. Philippe Kaltenbach
Disparition de l'enseignement obligatoire d'histoire-géographie en terminale scientifique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 23072 posée par M. Philippe Kaltenbach
Suppression de 81 postes de RASED dans les Hauts-de-Seine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 23737 posée par M. Philippe Kaltenbach
Prix de l'eau en France selon le mode de gestion
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 21401 posée par M. Philippe Kaltenbach
Sauvegarde de l'école Billancourt de Boulogne-Billancourt
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21402 posée par M. Philippe Kaltenbach
Maintien de l'ensemble des centres d'accueil de la CPAM des Hauts-de-Seine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23465 posée par M. Philippe Kaltenbach
Déconventionnement de l'association Les Héliades par la DRAC
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23466 posée par M. Philippe Kaltenbach
Difficultés rencontrées par l'Office national des forêts dans l'entretien du patrimoine forestier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00825 posée par M. Philippe Kaltenbach
Rapport de l'IGF sur la gestion de l'EPADESA
La question a été retirée
Pertinence