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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 11787 posée par M. Philippe Kaltenbach
Réduction de l'exposition aux antennes-relais de téléphonie portable
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 11788 posée par M. Philippe Kaltenbach
Prise illégale d'intérêts et sociétés publiques locales
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 11790 posée par M. Philippe Kaltenbach
Déplafonnement des crédits d'accompagnement socio-professionnel
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 11890 posée par M. Philippe Kaltenbach
Montants globaux des amendes pénales prononcées et recouvrées
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 11784 posée par M. Philippe Kaltenbach
Respect dans le département des Hauts-de-Seine des objectifs fixés par le schéma directeur de la région Île-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11785 posée par M. Philippe Kaltenbach
Transparence du financement des « micro-partis »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11786 posée par M. Philippe Kaltenbach
Modalités de désignation des conseillers métropolitains
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11789 posée par M. Philippe Kaltenbach
Supplément de loyer de solidarité
La question est caduque
Pertinence