Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 14859 posée par M. Roger Karoutchi

    Protection des échanges des données de messageries sécurisées avec certains pays du Moyen-Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15478 posée par M. Roger Karoutchi

    Ouverture des données visant les transports

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17670 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de lutte contre les appels au meurtre sur les réseaux sociaux

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0875G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Crédits budgétaires alloués à la recherche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09158 posée par M. Roger Karoutchi

    Politique des lanceurs spatiaux

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14174 posée par M. Roger Karoutchi

    Appréciation de la lutte contre la prolifération de messages à caractère raciste sur les réseaux sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 17672 posée par M. Roger Karoutchi

    Fuite des « cerveaux » français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25851 posée par M. Roger Karoutchi

    Cyberattaques mondiales

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05505 posée par M. Roger Karoutchi

    État de la recherche contre le cancer

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 27718 posée par M. Roger Karoutchi

    Turbulences en perspective pour le budget de la défense

    La question est caduque

    Pertinence Forte