Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
611 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 423 trouvées
-
Question n° 25298 posée par M. Roger Karoutchi
Transport de colis par les taxis
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 26262 posée par M. Roger Karoutchi
Statut de praticien à temps partiel pour les pharmaciens en milieu hospitalier
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 26665 posée par M. Roger Karoutchi
Régulation des transports aériens
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 26948 posée par M. Roger Karoutchi
Situation du département du Val-d'Oise en matière d'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 29243 posée par M. Roger Karoutchi
Réglementation applicable à la vente d'artifices sonores
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 188 trouvées
-
Question n° 29013 posée par M. Roger Karoutchi
Situation des associations et des employés d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 29595 posée par M. Roger Karoutchi
Diminution des honoraires des masseurs-kinésithérapeutes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 32473 posée par M. Roger Karoutchi
Recrudescence des licenciements en Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 33689 posée par M. Roger Karoutchi
Mise en place des 35 heures dans les entreprises de l'alimentation de détail
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 34937 posée par M. Roger Karoutchi
Situation des conseillers municipaux européens
La question est caduque
Pertinence