Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 14840 posée par M. André Fosset

Projet de loi relatif au statut des groupements sportifs professionnels et notamment des clubs de football

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

18/04/1991
Pertinence
Question n° 15828 posée par M. André Fosset

Dépôt du projet de loi instituant une taxe destinée à financer les travaux d'atténuation des nuisances sonores au voisinage des aérodromes

Réponse du ministère : Équipement

20/06/1991
Pertinence
Question n° 17553 posée par M. André Fosset

Politique à l'égard des parcs naturels régionaux

Réponse du ministère : Environnement

03/10/1991
Pertinence
Question n° 17559 posée par M. André Fosset

Dépôt d'un projet de loi sur la commercialisation des voyages

Réponse du ministère : Tourisme

03/10/1991
Pertinence
Question n° 19289 posée par M. André Fosset

Projet de loi relatif au plan d'épargne salariale

Réponse du ministère : Économie

26/12/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19080 posée par M. André Fosset

Etat du projet relatif à l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives

La question est caduque

12/12/1991
Pertinence
Question n° 19288 posée par M. André Fosset

Réforme du scrutin législatif

La question est caduque

26/12/1991
Pertinence
Question n° 20387 posée par M. André Fosset

Dépôt du projet de loi de réforme du SCPI

La question est caduque

19/03/1992
Pertinence
Question n° 21851 posée par M. André Fosset

Présentation au Parlement du projet de loi sur le travail à temps partiel

La question est caduque

25/06/1992
Pertinence
Question n° 24628 posée par M. André Fosset

Logement des personnes âgées

La question est caduque

11/02/1993
Pertinence